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08/06/2017

Des ouvriers japonais du nucléaire exposés au plutonium-239 Exposées à d’importants niveaux de radiation...

27/04/2017

Déchets radioactifs : nouvelles inquiétudes sur la sûreté de l'usine de La Hague Syndicats et élus locaux...

09/03/2017

Le CERN propose le stage radioprotection Voir l'annonce sous "Emplois - Stages" "Offre"

 
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09/03/2017

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Veille réglementaire

Arrêté du 11 avril 2014

portant homologation de la décision n° 2014-DC-0420 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2014 relative aux modifications matérielles des installations nucléaires de base

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028930992&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 11 avril 2014 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2010

établissant la liste des substances prioritaires et fixant les modalités et délais de réduction progressive et d'élimination des déversements, écoulements, rejets directs ou indirects respectivement des substances prioritaires et des substances dangereuses visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028937067&dateTexte=&categorieLien=id

10 Arrêté du 28 avril 2014

relatif à la transmission des données de surveillance des émissions des installations classées pour la protection de l'environnement

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028931114&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] Décret n° 2013-915 du 11 octobre 2013 relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028057273&dateTexte=&categorieLien=id

Commentaires: les jeunes de 15 à 18 ans ne peuvent désormais plus être classés ni en catégorie A ni en catégorie B. Il existe néanmoins une dérogation pour le classement en catégorie B.

Pour les jeunes de 15 à 18 ans : « Art. D. 4153-21.-I. ― Il est interdit d'affecter les jeunes à des travaux les exposant aux rayonnements ionisants requérant un classement en catégorie A ou B au sens de l'article R. 4451-44.

« II. ― Il peut être dérogé à l'interdiction mentionnée au I pour des travaux les exposant aux rayonnements ionisants requérant un classement en catégorie B au sens de l'article R. 4451-44 dans les conditions et formes prévues à la section 3 du présent chapitre.

[LEGIFRANCE] Arrêté du 9 août 2013

Portant homologation de la décision n° 2013-DC-0360 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maîtrise des nuisances et de l'impact sur la santé et l'environnement des installations nucléaires de base

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027860696&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] Arrêté du 15 juillet 2013

Portant homologation de la décision n° 2013-DC-0352 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 juin 2013 relative à la mise à disposition du public des dossiers de projets de modifications prévue à l'article L. 593-15 du code de l'environnement

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027751821&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] Arrêté du 21 juin 2013

Relatif aux conditions de délivrance du certificat et de l'agrément pour les organismes en charge de la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027806070&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] Arrêté du 17 juillet 2013

Relatif à la carte de suivi médical et au suivi dosimétrique des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027806111&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] JORF No 0128 DU 03 JUIN 2012

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025956081&;dateTexte=&categorieLien=id

 [LEGIFRANCE] JORF No 0125 DU 31 MAI 2012

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025933718&;dateTexte=&categorieLien=id

 [LEGIFRANCE] JORF No 0097 DU 24 AVRIL 2012

Décret n° 2012-542 du 23 avril 2012 pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025740048&;dateTexte=&categorieLien=id

 [LEGIFRANCE] JORF No 0033 DU 08 FEVRIER 2012

Convention du 31 janvier 2012 entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir (action : « recherche dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection »)

[LEGIFRANCE] JORF No 0033 DU 08 FEVRIER 2012

Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base

[LEGIFRANCE] JORF No 0012 DU 14 JANVIER 2012

Arrêté du 24 octobre 2011 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire

[LEGIFRANCE] JORF No 0026 DU 31 JANVIER 2012

Décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail

 
Revue Rayonnements Ionisants

mise à jour le 08/09/2017

Le mot du Président

Chers collègues,

Notre association a engagé plusieurs actions en ce début d’année, en voici en quelques lignes le détail :

1) Notre prochaine manifestation :

L’organisation de notre prochaine manifestation devrait donc se tenir les 26, 27 et 28 septembre 2018. Le retour d’expérience de notre dernier forum de Radioprotectique de 2016 au palais des congrès de la grande Motte, a montré une attente forte de tous les acteurs pour organiser une manifestation plus accès sur des démonstrations et des ateliers. Aussi en liaison avec PVSI (Pôle de Valorisation des Sites Industriels), et le CEA «Les ateliers de l’ATSR - Radioprotection et Démantèlement» se tiendront aux portes du site de Marcoule, berceau de la radioprotection industrielle et des premiers grands programme de démantèlement. J’aurai l’occasion dans nos prochains numéros de revenir sur cette manifestation.

2) Création d’un Groupe de travail sur les Conseillers en radioprotection :

"Conseiller en radioprotection" est le terme générique qui regroupe les Personnes, Organismes et Pôles Compétents en radioprotection. En liaison avec la Direction générale du travail, l’ATSR va piloter un Groupe de travail qui va recenser les qualifications, les formations et les organisations nécessaires aux Conseillers en radioprotectionpour réaliser les missions qui leur seront dévolues par la prochaine évolution de la réglementation. Notre collègue Jean-Paul PIEFFERER, en charge de ce GT, nous tiendra informé de l’avancée de ces travaux.

3) Renouvèlement des membres de notre commission :

Comme vous l’avez remarqué, le premier numéro de notre revue 2017 est sorti tardivement. Ce retard est lié à la réorganisation de l’équipe en charge de sa publication. Je tiens à remercier ici la nouvelle équipe en place, notamment Marie-Laure BEISO notre nouvelle éditorialiste et Fabrice MONTREUIL chargé de l’interface avec nos partenaires.

4) Mise à jour de notre site :

Nous menons en parallèle une réflexion afin d’améliorer notre site Internet, de le rendre plus attractif et accessible depuis tous les supports. Ce travail devrait rapidement voir le jour. N’hésitez à faire part de vos remarques et suggestions au responsable de notre commission informatique, Lionel DE PADUA en charge du projet.

5) Interface avec la SFRP :

Les 7, 8 et 9 juin derniers, l’ATSR a participé au congrès national de la SFRP. Ce fût l’occasion pour nous de reconduire le protocole d’accord engagé depuis 2014 entre nos deux sociétés afin de coordonner nos actions et permettre entre autre une représentation Française unie et plus forte auprès de l’IRPA.

Voilà en quelles lignes les actions engagées par notre association, sur lesquelles je ne manquerai pas de revenir au cours des prochains numéros.

Je vous souhaite de bonnes vacances d’été, et vous donne rendez à la rentrée dans le prochain numéro de cette revue.

Cordialement

Bruno ROSTELLO

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Les vidéos du congrès d'Orléans sont en ligne dans les archives de nos manifestations

Découvrez bientôt notre revue Ri sur notre site !

 

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